Zoom soutient l’échange libre et ouvert de pensées et d’idées. Nous sommes fiers de favoriser les conversations pertinentes et la collaboration professionnelle dans le monde entier. Zoom propose un portail de grande qualité pour les communications nationales et internationales qui, dans certains lieux, ne pourraient se dérouler autrement. Un guide des règles de comportement que tous nos utilisateurs doivent respecter est disponible ci-dessous.
En cas de manquements aux présentes Consignes d’utilisation acceptable, nous vous remercions de nous les signaler à l’aide de ce formulaire.
Principes de modération du contenu de Zoom
La mission de Zoom est d’apporter de la joie à nos utilisateurs.
Nous constituons une communauté diverse de personnes qui collaborent.
C'est pour nous un grand privilège d’assister les utilisateurs les plus variés qui nous confient leurs communications, dans le cadre professionnel comme à nos débuts, mais désormais aussi dans un cadre familial et amical tout comme au sein d'hôpitaux, de tribunaux, d'établissements scolaires et d'universités.
Nous accordons beaucoup d’importance à notre devoir de protection d’un échange libre et ouvert de pensées et d’idées sur Zoom.
Nous avons un profond attachement pour nos utilisateurs et pour les communautés virtuelles et physiques dans lesquelles ils vivent, travaillent et se divertissent.
Nous nous sommes engagés à offrir à nos utilisateurs un endroit accueillant, respectueux et sûr dans lequel ils peuvent travailler, apprendre, jouer et exprimer leurs opinions.
Abus
Vous ne pouvez pas harceler qui que ce soit de manière ciblée, ni encourager quiconque à avoir une telle pratique. Nous considérons les comportements abusifs comme des tentatives de harcèlement, d’intimidation ou de réduction au silence d’autrui. Les comptes présentant de tels comportements seront définitivement suspendus.
Comportement haineux
Vous ne pouvez pas promouvoir la violence, menacer ou harceler qui que ce soit en vous fondant sur sa race, son origine ethnique, son origine nationale, sa caste, son orientation sexuelle, son genre, sont identité genrée, son appartenance religieuse, son âge, son handicap ou sa maladie grave. Nous nous réservons le droit de prendre en compte et d’ajouter d’autres catégories. Vous ne pouvez pas utiliser votre nom d'utilisateur, votre nom affiché à l’écran ou vos informations de profil pour adopter un comportement abusif ou menacer qui que ce soit. Les comptes présentant de tels comportements seront définitivement suspendus. En outre, les organisations qui encouragent la violence, menacent ou harcèlent qui que ce soit en se fondant sur sa race, son origine ethnique, son origine nationale, sa caste, son orientation sexuelle, son genre, son identité genrée, son appartenance religieuse, son âge, son handicap ou sa maladie grave n’ont pas leur place sur Zoom.
Politique applicable aux comportements haineux
Les comportements haineux n’ont pas leur place sur Zoom. Si vous adoptez de tels comportements haineux, par exemple en publiant ou en envoyant des images haineuses, en proférant des menaces violentes, en ciblant d’autres utilisateurs avec des discours haineux ou offensants, notamment des insultes, ou si vous encouragez autrui à adopter un tel comportement, vous serez banni de Zoom.
Nous estimons que les comportements haineux sont des comportements qui encouragent la violence ou qui attaquent ou menacent directement autrui en se fondant sur sa race, son origine ethnique, son origine nationale, sa caste, son orientation sexuelle, son genre, son identité genrée, son appartenance religieuse, son âge, son handicap ou sa maladie grave. Nous ne permettrons pas aux personnes ayant utilisé Zoom ou qui entendent l’utiliser dans le but d’appeler à la violence à l’encontre d’autrui en se fondant sur les motifs susmentionnés accéder à la plateforme.
Nous estimons que les images haineuses incluent les logos, symboles ou images dont l’objectif est de promouvoir l’agressivité et la malveillance à l’encontre d’autrui en se fondant sur sa race, son origine ethnique, son origine nationale, sa caste, son orientation sexuelle, son genre, son identité genrée, son appartenance religieuse, son âge, son handicap ou sa maladie grave. Quelques exemples d’images haineuses sont présentés ci-dessous :
les symboles historiquement associés à des groupes extrémistes (par ex. la croix gammée nazi) ;
les images dépeignant autrui comme des êtres humains inférieurs ou modifiées pour y inclure des symboles de haine (par ex. modification d’images de personnes pour y ajouter des traits d’animaux) ;
les images modifiées pour y inclure des symboles ou références haineux à des massacres ciblant une catégorie protégée (par ex. manipuler des images de personnes pour y inclure l’étoile jaune de David en référence à l’holocauste).
Nous estimons que les menaces violentes englobent les déclarations d’intention d’infliger des blessures qui conduiraient à la mort ou à des préjudices corporels graves et durables. Nous considérons également que les discours haineux ou offensants, notamment l’utilisation d’insultes pour harceler ou menacer, n’ont pas leur place sur Zoom. Veuillez consulter notre Politique applicable aux menaces violentes pour en savoir plus.
S’il s’avère que vous n’avez pas respecté la présente politique, vous serez définitivement banni de Zoom. Si vous estimez que cette conclusion n’est pas justifiée, vous pouvez initier une procédure d’appel.
Apologie de la violence
Vous ne pouvez pas utiliser Zoom pour menacer ou lancer des appels à la violence, aux préjudices corporels graves, à la mort ou à la maladie d’une personne ou d’un groupe de personnes. Nous interdisons également la célébration de tout acte violent susceptible d’inciter autrui à le reproduire ou ciblant toute personne en raison de son appartenance à un groupe protégé. Les manquements répétés à cette politique donneront lieu à une exclusion définitive.
Politiques applicables aux menaces violentes
Les menaces violentes ou l’apologie de la violence n’ont pas leur place sur Zoom.
Nous estimons que les menaces violentes incluent les déclarations d’intention de tuer ou d’infliger des préjudices corporels graves à une personne ou à un groupe de personnes spécifique. Selon notre définition, une intention prend la forme d’une déclaration contenant les termes « Je vais », « Je veux » ou « J’ai l’intention de », ainsi que les déclarations conditionnelles du type « Si tu fais ceci, je vais faire cela ». Certains exemples de menaces violentes sont présentés ci-dessous :
menacer de tuer quelqu’un ;
menacer d’agresser sexuellement quelqu’un ;
menacer de blesser gravement quelqu’un et/ou de commettre un acte violent qui donnerait lieu à la mort ou à un préjudice corporel grave de quelqu’un ;
demander ou offrir à quelqu’un une récompense financière en échange de la réalisation d’un acte violent sur une personne ou un groupe de personnes spécifique.
Marchandises ou services illégaux ou réglementés
Vous ne pouvez pas utiliser Zoom pour promouvoir, commercialiser ou mettre en œuvre :
des marchandises et services de contrefaçon ;
des drogues et substances contrôlées ;
des activités de contrebande ou de traite d’êtres humains ;
des produits issus d’espèces menacées ou protégées ;
des services sexuels ;
des activités de jeu ou de pari ;
des activités marketing à plusieurs niveaux non autorisées ;
des marchandises volées ; ou
du contenu en lien avec des armes, notamment des armes à feu, des munitions et des explosifs, qui intervient en dehors d’un environnement sécuritaire et contrôlé. Vous ne pouvez pas utiliser Zoom pour diffuser des contenus en lien avec des armes de fabrication artisanale, y compris des bombes, des armes imprimées en 3D, etc. Vous ne pouvez pas non plus utiliser Zoom pour vous impliquer dans les armes de manière contraire aux Consignes d’utilisation acceptable de Zoom ou aux Conditions Générales du Service.
Contenu sensible
Tout contenu sensible est interdit sur Zoom. Nous définissons le contenu sensible comme tout contenu illustrant ou encourageant la violence en des termes détaillés, les contenus pour adultes, le gore injustifié, les images haineuses et les supports relevant de l’exploitation d’enfants. Nous estimons que la violence détaillée peut prendre toute forme de support gore concernant la mort, les blessures graves, la violence ou les procédures chirurgicales. Nous considérons que le contenu pour adultes inclut la pornographie et tout autre contenu destiné à provoquer une excitation sexuelle, en particulier la nudité. Nous estimons que les supports relevant de l’exploitation d’enfants incluent tout contenu illustrant ou encourageant les abus sexuels ou autres activités impliquant des enfants. Ce type de contenu ne sera pas toléré sur Zoom. Les comptes qui ne respectent pas la Politique applicable au contenu sensible peuvent faire l’objet d’une suspension définitive.
Politique applicable au contenu sensible
Le contenu sensible, notamment la violence détaillée, les contenus pour adultes, le gore injustifié, les images haineuses et les supports relevant de l’exploitation d’enfants, n’a pas sa place sur Zoom.
Nous définissons la violence détaillée comme tout support illustrant la mort, la violence ou des blessures physiques graves, avec un niveau élevé de détail. Quelques exemples sont présentés ci-dessous :
crimes ou accidents violents ;
combats physiques ;
abus physiques sur des enfants ;
fluides corporels, notamment du sang, des selles, du sperme, etc. ;
préjudices corporels graves, notamment des plaies visibles ; et
animaux gravement blessés ou mutilés.
Nous estimons que le contenu pour adultes couvre tout support de nature pornographique ou destiné à être sexuellement gratifiant, qu’il s’agisse de photos, de vidéos, de dessins animés ou de bandes dessinées. S’agissant de la nudité, nous l’interdisons par défaut, afin d’empêcher le partage de contenu non consensuel ou concernant des mineurs, mais aussi dans le but de protéger les communautés pouvant y être sensibles. Nous comprenons que les contenus montrant de la nudité peuvent être diffusés pour de nombreuses raisons, notamment éducatives ou médicales. Nous pourrons faire des exceptions lorsqu’une telle intention est évidente.
Nous définissons le gore injustifié comme tout support illustrant un contenu excessivement détaillé ou macabre ayant trait à la mort, à la violence ou à des blessures physiques graves, ou tout contenu violent partagé dans un but sadique. Quelques exemples sont présentés ci-dessous :
êtres humains démembrés ou mutilés ;
restes humains calcinés ou brûlés ;
organes internes ou os exposés ;
tortures ou tueries d’animaux (à l’exception de la préparation ou de la transformation d’aliments, ainsi que de la chasse).
Nous estimons que les supports relevant de l’exploitation sexuelle d’enfants incluent tout contenu illustrant ou encourageant les abus sexuels ou d’autres activités impliquant des enfants. Quelques exemples sont présentés ci-dessous :
illustrations visuelles d’un enfant pratiquant des actes sexuellement explicites ou sexuellement suggestifs ;
représentations illustrées, générées par un ordinateur ou autres formes de représentations réalistes d’un enfant figurant dans un contexte sexuellement explicite ou pratiquant des actes sexuellement explicites ;
commentaires sexualisés concernant un mineur connu ou non, ou s’adressant à lui ;
liens renvoyant vers des sites tiers hébergeant des supports relevant de l’exploitation sexuelle d’enfants ;
partage de fantasmes concernant ou encourageant l’exploitation sexuelle d’enfants ;
expression d’une volonté d’obtenir des supports illustrant l’exploitation sexuelle d’enfants ;
recrutement, publicité ou expression d’un intérêt pour un acte sexuel commercial impliquant un enfant, ou pour l’accueil et/ou le transport d’un enfant à des fins sexuelles ;
envoi de contenus sexuellement explicites à un enfant ;
implication ou tentative d’impliquer un enfant dans une conversation sexuellement explicite ;
tentative d’obtenir du contenu sexuellement explicite de la part d’un enfant ou tentative d’impliquer un enfant dans une activité sexuelle par le biais du chantage ou autres mesures d’incitation ; et
identification de victimes supposées d’actes d’exploitation sexuelle d’enfants par leur nom ou leur photographie.
S’il s’avère que vous n’avez pas respecté la Politique applicable au contenu sensible, vous serez banni(e) de la plateforme Zoom. Si vous estimez que cette conclusion n’est pas justifiée, vous pouvez initier une procédure d’appel.
Si le manquement concerne un support relevant de l’exploitation sexuelle d’enfants, Zoom déposera un signalement auprès du National Center for Missing and Exploited Children ou de tout autre organisme prévu par la loi en vigueur. Le cas échéant, nous déposerons un signalement auprès des forces de l’ordre.
Suicide ou mutilation
Vous ne pouvez pas encourager ou promouvoir le suicide ou la mutilation. Lorsque nous recevons un rapport nous indiquant qu’une personne menace de se suicider ou de se mutiler, nous pouvons prendre un certain nombre de mesures pour l’aider, par exemple en la contactant et en lui communiquant des ressources comme les coordonnées de professionnels de la santé mentale. Si vous remarquez des signes sur Zoom indiquant qu’une personne peut se faire du mal, veuillez nous en informer dès que possible en renseignant ce rapport.
Groupes extrémistes violents
Nous interdisons les comptes affiliés à des organisations qui utilisent ou encouragent la violence à l’encontre de civils dans le but de faire entendre leur cause, sur la plateforme ou en dehors de celle-ci.
Politique applicable au terrorisme et à l’extrémisme violent
Les groupes terroristes ou extrémistes violents n’ont pas leur place sur Zoom, tout comme les personnes affiliées à ces groupes ou faisant la promotion de leurs activités.
Nous définissons les organisations terroristes comme tout groupe désigné comme terroriste à l’échelle nationale et internationale.
Nous estimons que les groupes extrémistes violents sont les groupes qui :
s’identifient, par le biais de leur objectif désigné, de leurs publications ou de leurs actions, en tant que groupe extrémiste ; ont participé ou participent actuellement à des actes violents et/ou de promotion de la violence dans le but de faire entendre leur cause ; et
ciblent des civils dans leurs actions et/ou actes de promotion de la violence.
Nous analyserons les activités de certains groupes sur Zoom et en dehors, afin de déterminer s’ils appliquent et/ou promeuvent la violence à l’encontre de civils dans le but de faire progresser une cause politique, religieuse et/ou sociale.
Quelques exemples de comportements interdits en vertu de la présente politique sont présentés ci-dessous :
réalisation ou promotion d’actes pour le compte d’une organisation terroriste ou d’un groupe extrémiste violent ;
recrutement pour le compte d’une organisation terroriste ou d’un goupe extrémiste violent ;
prestation ou distribution de services (par ex. financiers, médiatiques/de propagande) pour atteindre les objectifs désignés d’une organisation terroriste ou d’un groupe extrémiste violent ;
utilisation du logo ou des symboles d’une organisation terroriste ou d’un groupe extrémiste violent pour en faire la promotion.
S’il s’avère que vous n’avez pas respecté la présente politique, vous serez banni de la plateforme Zoom. Si vous estimez que cette conclusion n’est pas justifiée, vous pouvez initier une procédure d’appel.
Informations privées
Vous ne pouvez pas publier d’informations privées appartenant à autrui sans leur autorisation expresse, ni menacer de le faire ou tenter de faire en sorte que d’autres personnes le fassent. En d’autres termes, vous ne pouvez pas pratiquer le « doxxing ». Les comptes présentant de tels comportements seront définitivement suspendus. Les informations privées comprennent l’adresse du domicile ou la localisation physique, notamment la rue, les coordonnées GPS ou d’autres informations d’identification liées à la localisation considérées comme privées ; les documents d’identité, notamment les cartes d’identité nationales et les numéros de sécurité sociale ou d’autres numéros d’identification nationale ; les photos de ces documents ; les coordonnées, notamment les numéros de téléphone ou les adresses électroniques non publics ; les informations relatives aux comptes financiers, notamment les coordonnées bancaires et les numéros de cartes de crédit, ainsi que toute autre information privée, notamment les données biométriques ou les dossiers médicaux.
Spam
Vous ne pouvez pas utiliser Zoom pour envoyer des spams à qui que ce soit. Les comptes présentant de tels comportements seront définitivement suspendus. Les spams sont généralement définis comme toute activité non sollicitée ou agressive visant à manipuler ou à perturber Zoom ou l’expérience des utilisateurs de Zoom, afin de diriger le trafic ou l’attention vers des comptes, des services, des produits ou des initiatives tiers.
Droit d’auteur, marque déposée, diffamation, droit de publicité et usurpation d’identité
Vous ne pouvez pas télécharger ou distribuer de contenu sur Zoom si vous n’avez pas le droit de transmettre celui-ci en vertu des lois en vigueur, notamment en matière de marque déposée et de droit d’auteur, ou en vertu des relations contractuelles ou fiduciaires existantes. Vous n’avez pas le droit d’utiliser Zoom pour vous adonner à la diffamation, à l’usurpation d’une identité tierce ou à l’utilisation du nom ou de l’image d’autrui sans son autorisation. Les comptes présentant de tels comportements seront définitivement suspendus.
Le droit d’auteur est une forme de protection juridique pour les œuvres originales, notamment les livres, les films, les photos et les musiques. La législation applicable au droit d’auteur empêche toute autre personne de copier ou d’afficher les travaux d’autrui sans sa permission, sous réserve de quelques exceptions, généralement s’agissant de l’usage courant. L’« usage courant » désigne l’utilisation à des fins de critique, de commentaire, d’information, d’enseignement, de financement ou de recherche.
Une marque déposée est un mot, un logo, une expression ou un design distinguant la marque déposée d’un propriétaire de biens ou services sur le marché. La législation applicable aux marques déposées empêche toute personne d’utiliser une marque déposée pour créer de la confusion au sujet de l’authenticité d’un produit ou d’un service, ou pour suggérer qu’il existe une relation avec le propriétaire de la marque déposée si ce n’est pas le cas.
La diffamation (calomnie/médisance) consiste à faire de fausses déclarations au sujet d’une personne dans le but d’entacher sa réputation.
Le « droit de publicité » est le droit d’utiliser le nom, l’image ou la personne d’autrui à des fins de marketing ou de publicité sans son autorisation.
L’usurpation d’identité désigne le fait de prétendre être quelqu’un d’autre.
Il peut arriver que les politiques de Zoom aient besoin d’être modifiées afin de garantir leur conformité aux lois et aux réglementations en vigueur. Toute modification des politiques de Zoom de cette nature sera publiée ici. Nous vous invitons à renseigner votre adresse e-mail dans le champ ci-dessous si vous souhaitez être averti de toute mise à jour de nos politiques.
